Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Press Control 400
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48

Numéro de dépôt :
96630285
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque Press Control 400

Déposée le 12 juin 1996 par la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Press Control 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 domicilié(e) 44, avenue de la Division Leclerc B.P. no 78, 92312 SEVRES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.T.I.F. P. HAIRY - France.

La marque Press Control 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Press Control 400 est expirée depuis le 12 juin 2006.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 a également déposé les autres marques suivantes : CTIF CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE , QUALIFLASH , AMACTIF , QUALIT-AL , HYDRAL , QUALIACTIF , DIADEM , ALPHA 1000 , ALTITUDE , CUPROGREEN 700 40


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES DE LA FONDERIE (CTIF): CTI régi par la loi no 48-1228 du 22/07/48 - 44, avenue de la Division Leclerc B.P. no 78, 92312 SEVRES CEDEX - France - SIREN 775686942


C.T.I.F. P. HAIRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Dispositif de contrôle et d'exploitation des efforts d'éjection en fonderie sous pression